Déposée le 5 mars 2012 par monsieur Augustin PALUEL-MARMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PARIS A LA BELLE ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est monsieur Augustin PALUEL-MARMONT domicilié(e) 12 bis rue du Parchamp - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque PARIS A LA BELLE ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902564.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Augustin PALUEL-MARMONT - 12 bis rue du Parchamp - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
@MARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Inscription le 28 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672854 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28
Inscription le 28 juin 2016 - Changement d'adresse n°672853 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-28
Inscription le 16 juin 2017 - Changement de forme juridique n°702016 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; calendriers ; photographies ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; cartes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Organisation de jeux, de concours, d'épreuves sportives, de campagne d'information ou de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Services de loisirs ; services de clubs [divertissement, activités sportives ou éducation]. Organisation et conduites de salons ou expositions à buts culturels ou éducatifs. Informations en matière de divertissement. Remises de récompenses et remise de prix (divertissement). Services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Reportages photographiques. Divertissement télévisé, divertissement radiophonique. Montage de programmes radiophonique et de télévision. Services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non) ), à usage interactif ou non ; services d'imagerie numérique ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; réservation de places de spectacles.
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